Photos: Samusocial de Bruxelles et Frédéric Pauwels (www.fredericpauwels.be). Si vous êtes l'auteur d'une des photos et que votre nom
n'est pas mentionné, veuillez nous contacter pour rectifier la
situation, merci. Tous les graphismes représentés sur les pages ont été
conçus par l'équipe de Piezo, sauf mention contraire.
Maintenance: Samusocial de Bruxelles
Hébergement: Assuré par raramuridesign.com (raramuridesign.com)
Informations légales
Droit d’auteur - Copyright © - Liens
Editeur responsable: Pascala Peraita, Samusocial de Bruxelles
La reproduction sur support papier:
A
l’exception de l'iconographie, la reproduction des pages de ce site sur
un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois
conditions suivantes :
- gratuité de la diffusion,
- respect de l'intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d'aucune sorte)
- citation explicite du site http://www.samusocial.be comme source.
La reproduction sur support électronique:
La
reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique
est autorisée sous réserve de l'ajout de façon claire et lisible de la
source (http://www.samusocial.be ).
Les informations utilisées ne
doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou
professionnelles; toute utilisation à des fins commerciales ou
publicitaires est exclue.
La création de liens vers www.samusocial.be:
Le site autorise la mise en place d’un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve de :
-
ne pas utiliser la technique du lien profond ("deep linking"),
c'est-à-dire que les pages du site samusocial.be ne doivent pas être
imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site, mais accessible par
l’ouverture d’une fenêtre.
- mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé.
Les
informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles,
associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins
commerciales ou publicitaires est exclue.
Attention ! Cette
autorisation ne s’applique pas aux sites internet diffusant des
informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou
pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du
plus grand nombre. Pour d'autres utilisations, veuillez nous consulter.
Portée des contenus: Avertissement.
S'agissant
des textes normatifs reproduits sur le site, seule la version publiée
au Journal officiel fait foi. Les autres documents sont présentés à
titre informatif et ne sauraient engager le Samusocial de Bruxelles.
Protection des données personnelles:
Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers.
Données statistiques:
Afin
de mieux vous servir, nous mesurons le nombre de pages vues, le nombre
de visites, ainsi que l’activité des visiteurs sur le site, et leur
fréquence de retour. A cet effet, nous utilisons la technologie des
“cookies”, ceux-ci sont émis par le serveur du site samusocial.be. Les
cookies utilisés contiennent : un identifiant unique, généré
aléatoirement et la date de votre dernière venue. Par ailleurs, nous
procèdons également à l’analyse de la fréquentation du site à partir de
l’exploitation des données de connexion. Les adresses IP relatives aux
consultations effectuées ne sont pas conservées au-delà de 24 heures.
Vous pouvez refuser ces cookies ou les supprimer sans que cela ait une
quelconque influence sur votre navigation dans le site.
Messagerie:
Les messages électroniques envoyés à samusocial.be et les adresses électroniques utilisées ne sont pas conservés.
Liste de diffusion:
Les
adresses électroniques recueillies dans le cadre de la liste de
diffusion ne sont utilisées que pour l’envoi de la lettre d'information
et d’alertes ponctuelles.
Cookies:
Les
cookies exploités dans le site ne sont pas enregistrés sur le serveur
mais le sont uniquement sur l'ordinateur client. Fichiers caches :
cette fonctionnalité ne permet pas au serveur d'obtenir des
informations sur le contenu du disque dur de l'internaute. Elle permet
seulement au navigateur d'afficher le contenu du répertoire des
fichiers temporaires de son disque dur.